le règlement de l’école

Le REGLEMENT INTERIEUR 2021-2022
de l’école primaire Louis Jouvet

Préambule : L’école assure à tous ses élèves, à leurs familles et aux adultes qui œuvrent en son sein le respect, la considération et la justice auxquels ils ont droit. L’école favorise la communication, la collaboration et la coopération entre tous les partenaires. L’école est un milieu de vie important pour l’élève. Elle est centrée sur ses besoins. Elle refuse l’exclusion sous toutes ses formes et s’organise de façon à permettre à tout élève de suivre la classe avec les camarades de sa catégorie d’âge.

1) Admission-Inscription-Radiation
Par téléphone ou par mail (à privilégier), les parents doivent prendre contact auprès de La directrice qui organisera l’inscription ou la radiation de leurs enfants. Attention, les demandes de radiation doivent respecter un délai d’au-moins 8 jours. Elles seront possibles uniquement avec l’accord des deux parents.

2) Assiduité – Ponctualité -Absence-
*Horaires - Accès à l’école
• L’école est ouverte à 8h20 le matin et à 13h20 l’après-midi.
• Le portail ferme à 8h30 le matin et à 13h30 l’après-midi.
• Le portail ouvre à 11h30 le midi et à 16h30 l’après-midi.
* Les entrées et sorties des élèves se font côté Parc (sauf pour les élèves de CM qui sortent au portail de la rue des Champs, à 16h30). Les parents sont priés de bien vouloir laisser ou d’attendre leurs enfants à la porte de la classe de leur enfant de maternelle ou au portail élémentaire de l’école, sans avoir à pénétrer dans l’établissement. Il est de bon sens qu’il ne faut pas gêner la sortie des enfants en restant devant le portail. La responsabilité des parents est engagée jusqu’à l’entrée des enfants dans l’enceinte de l’école. Les enfants doivent obligatoirement arriver avant la fermeture des portes de l’école.
* A la fin des classes du matin et du soir, passé le mouvement des sorties de 10 minutes, les enfants ne sont plus sous la responsabilité de l’école mais de leur famille ou du service municipal périscolaire s’il est inscrit à la cantine ou à l’étude.
* Pour des raisons de sécurité et de surveillance, l’accès de l’école n’est autorisé aux parents que sous certaines conditions ; il est donc obligatoire de prendre rendez-vous via le cahier de liaison avec les enseignants ou avec la directrice avant de se présenter à l’école.
L’école étant obligatoire, toute absence, même pour une ½ journée, doit être justifiée par écrit dès le retour de l’élève à l’école, ou dans les 24h en cas d’absence de longue durée. Les familles sont tenues d’informer à l’avance, l’enseignant de toutes absences prévisibles. Il est de bon sens de rappeler que l’école est obligatoire jusqu’au 7 Juillet 2022 pour cette année scolaire !
* Pour les élèves non assidus, un dossier est constitué, relevant les absences, leur durée et les motifs. Les familles sont convoquées et invitées à prendre les mesures nécessaires pour une scolarisation régulière. Sans amélioration, ce dossier est transmis à l’Inspecteur de notre circonscription.
*Chaque retard ayant entraîné le dérangement d’une classe au travail et/ou d’un adulte référent se verra sanctionné par un billet collé dans le cahier de liaison, signé par la directrice et à signer par les parents. Des retards répétitifs sont assimilables à des absences !
* Toute sortie sur le temps scolaire est impossible sauf autorisation demandée dans un délai raisonnable et autorisée par Mme La Directrice dans le cadre d’un protocole médical ou d’une situation exceptionnelle.
*Toutes les activités inscrites à l’emploi du temps (piscine, vélo, roller, théâtre, cinéma, bibliothèque) et incluses gratuitement dans le projet pédagogique de l’école sont obligatoires, sauf contre-indication médicale. Les sorties à la journée exigeront une autorisation parentale.
* En cas d’absence d’un enseignant, les élèves sont pris en charge dans les autres classes de l’école. L’inspection de circonscription organise le remplacement en fonction des moyens disponibles.

3) Hygiène, Sécurité et Surveillance des élèves
* L’école et la commune veillent à l’hygiène et à la sécurité des locaux. L’école encourage les enfants à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène et à respecter le travail du personnel de service. Les parents veillent à la propreté corporelle et vestimentaire de leurs enfants. Ils vérifient souvent leur chevelure et doivent signaler la présence de parasites.
* L’organisation des surveillances des récréations est décidée par le conseil des maîtres et adaptée à la situation matérielle des locaux, du nombre d’élèves et des projets envisagés. Les modalités et règles ainsi fixées s’imposent aux élèves qui doivent les respecter.
* Les enfants non couverts par une assurance individuelle responsabilité civile et dommages corporels ne pourront pas participer aux sorties à la journée.
* Des exercices d’évacuation (incendie) et de mise en application du Plan de Mise en Sécurité (PPMS : intrusion + mises à l’abri) sont organisés 5 fois dans l’année.
* En cas d’accident, après appel du 15, l’enfant sera conduit dans un centre hospitalier, soit par les pompiers, soit par une ambulance privée (coût à la charge des familles). Les enseignants ne sont pas autorisés à quitter leur poste pour accompagner l’enfant. Le retour de l’enfant à son domicile sera assuré par les parents. Les renseignements demandés sont très importants : la fiche d’urgence et de renseignements doivent être remplies avec précision (adresse, téléphone maison et travail, contre-indication médicale …) et mises à jour régulièrement, afin de joindre les familles rapidement.
* Les enfants pour lesquels une attention particulière doit être apportée concernant leur santé seront signalés, à l’initiative des parents, auprès du médecin scolaire qui proposera la mise en place d’un protocole de soins (PAI).

4) Droits et obligations des élèves
*Tous les élèves ont le droit d’être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur singularité. En outre, ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique et morale. A ce titre, les adultes restent vigilants pour assurer ces protections et encouragent les élèves à leur signaler immédiatement tout incident dont il pourrait être la victime ou le témoin. Si une possible situation d’intimidation est caractérisée au sein de l’école, un ou plusieurs élèves de l’école pourront être entendus par les membres du Pôle d’Aide aux Situations d’Intimidation et de Harcèlement, sur décision de l’inspecteur de l’Éducation nationale de la circonscription. Les parents seront informés par Madame la directrice de la mise en place de cette procédure.
*Il est demandé aux enfants (et à leurs parents de les aider à respecter leurs obligations) :
- de respecter les règlements de l’école et de la classe affichés dans l’école et collés dans le cahier de liaison ;
- venir en classe avec une tenue correcte et des chaussures adaptées aux jeux de cour ;
- de ne pas apporter à l’école des objets toxiques, dangereux, susceptibles de causer des blessures ou des dégâts matériels ; des médicaments ; des goûters, des bonbons et des friandises à consommer sur les temps scolaires (seuls les goûters de l’étude sont autorisés) ; des jouets, des bijoux et objets de valeur notamment : téléphone mobile, MP3, DS, cartes, toupies, … Tous ces objets interdits seront systématiquement confisqués et remis aux parents lors d’un rendez-vous demandé via le cahier de liaison à Madame La Directrice. Les enseignants ne pourront être tenus responsables en cas de vol ou de perte !
- d’apporter toute somme d’argent destinée à la coopérative scolaire, dans une enveloppe fermée au nom de l’enfant. Un reçu signé par l’enseignant sera collé dans le cahier de liaison de l’enfant.

5) Sanctions
* Les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves et des enseignants, peuvent donner lieu à des sanctions qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles et à l’Inspecteur de l’Éducation Nationale.
* Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres. Par ailleurs, dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative (médecin scolaire, enseignants, psychologue scolaire, parents). Si, après une période d’un mois, aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’Inspecteur(trice) de l’Éducation Nationale, en concertation avec la famille.

6) Éducation et Vie scolaire
* Ce règlement intérieur de l’école fixe le cadre du bon fonctionnement de l’école. Les notes de rentrée relaient ces règles en s’adaptant à l’actualité. Elles ont donc valeur de règlement annexe et provisoire.
*Les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne des enseignants et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci. Tout comportement irrespectueux, injurieux ou violent envers un enseignant sera systématiquement signalé à l’Inspecteur de l’Éducation Nationale qui décidera des poursuites éventuelles.
* Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves et les agents de l’état manifestent ostensiblement une appartenance religieuse, est interdit. La Charte de la laïcité est affichée dans les locaux scolaires (circulaire n° 2013-144 du 6 septembre 2013) et présentée aux familles dans les cahiers de liaison.
* Les parents sont régulièrement tenus informés des résultats scolaires et du comportement de leurs enfants. Le livret scolaire est transmis 2 fois par an et doit être signé par les parents. Une réunion de rentrée permet de présenter aux familles l’organisation des rencontres prévues, les projets d’école et de classe. Au cours de l’année, les parents sont conviés à participer aux projets des classes et diverses animations d’école.
*Le site de l’école est régulièrement mis à jour. Les familles y trouveront des informations importantes concernant la vie de l’école mais également des billets à lire, à écouter, à regarder rédigés par les élèves en classe. Le blog de l’école est utilisé pour le travail en distanciel, si nécessaire.

J’ai bien lu le règlement intérieur et je m’engage à le respecter pour permettre à chacun de travailler dans un climat bienveillant, rigoureux et juste. Je signe l’exemplaire du réglement de l’école collé dans l’outil de liaison de mon enfant.

La Directrice

L’enseignant

L’élève

Les parents