Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE

École élémentaire Louis Jouvet
6 rue des champs 78260 ACHERES
01-39-11-01-69

PREAMBULE

L’école assure à tous les élèves, à leurs familles et aux adultes qui œuvrent en son sein le respect, la considération et la justice auxquels ils ont droit. L’école favorise la communication, la collaboration et la coopération entre tous les partenaires.

L’école est un milieu de vie important pour l’élève.

• Il y apprend les valeurs démocratiques, les règles de l’état de droit, le respect de l’environnement, le sens de la solidarité, de l’entraide et de la tolérance.
• L’école se veut un lieu de sécurité où chacun est à l’abri des agressions physiques, psychiques et apprend à maîtriser sa violence.
• L’élève et les autres partenaires doivent pouvoir s’y exprimer librement dans le respect des règles collectives favorisant l’harmonie et la convivialité.
• L’élève peut confier ses craintes et ses difficultés et bénéficier des appuis utiles.

L’école refuse l’exclusion sous toutes ses formes et s’organise de façon à permettre à tout élève de suivre la classe avec les camarades de sa catégorie d’âge.

• Dans un esprit laïque, l’école tient compte du pluralisme des cultures, des religions et des philosophies.
• Elle favorise l’ouverture aux autres et l’intégration à notre société en respectant et en faisant respecter chaque élève avec son identité et ses valeurs culturelles.
• Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

L’école est centrée sur les besoins de l’élève :

Elle vise son bon développement global par une approche transdisciplinaire. Elle favorise l’initiative, la responsabilité, l’autonomie de l’élève et lui donne les moyens de s’évaluer. L’école permet à l’élève d’acquérir des connaissances, des savoirs faire et des savoirs être.

Les enseignants s’efforcent de pratiquer une pédagogie qui tient compte des capacités et du rythme de l’élève et s’appuie chaque fois que c’est nécessaire sur un projet pédagogique personnalisé.

Elle a pour objectif la réussite individuelle de chaque élève en offrant les mêmes chances à chacun d’entre eux.

Elle assure la continuité des apprentissages. Ce sont d’abord les parents qui apprennent aux enfants le savoir être, la maîtrise de soi et le respect des autres à travers le comportement et le langage. L’école aide l’élève à développer ses capacités physiques, créatrices et artistiques.
1.
2. 1- Admissions et inscriptions

Le directeur procède à l’admission sur présentation par la famille :
• du certificat d’inscription délivré par le maire de la commune d’Achères d’une fiche d’état civil ou du livret de famille du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge du certificat de scolarité et de radiation de l’école d’origine du dossier scolaire de l’école précédente.
• Doivent être présentés à l’école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.

2- Horaires

Les horaires de classes sont :

â ƒ LUNDI : 8h20-8h30 //13h30-16h30
â ƒ MARDI : 8h20-8h30 //13h30-16h30
â ƒ JEUDI : 8h20-8h30 //13h30-16h30
â ƒ VENDREDI : 8h20-8h30 //13h30-16h30

Par conséquent, l’école est ouverte le matin de 8h20 à 8h30 et l’après-midi de 13h20 à 13h30.
La responsabilité des parents est engagée jusqu’à l’entrée des enfants dans l’enceinte de l’école.

3- Fréquentation et obligation scolaire

• Assiduité :
La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

• Absences :
•
Pour toute absence, les parents doivent prévenir immédiatement l’école par téléphone (en laissant un message si besoin), et doivent impérativement justifier cette absence par écrit au retour de l’enfant.
Des autorisations d’absences peuvent être accordées à l’avance, par le directeur et l’enseignant, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations à caractère exceptionnel.

À la fin de chaque mois, le directeur signale à l’inspecteur d’académie, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est à dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuse valable au moins quatre demies journées dans le mois.

Quand un élève ou un membre de sa famille vivant au sein du même foyer est atteint d’une maladie contagieuse, les parents doivent en aviser immédiatement l’école et se conformer aux durées d’éviction réglementaires.
Par ailleurs, l’attention des parents est attirée sur la gêne que causent, dans les classes, des départs anticipés et des retours tardifs des élèves à l’occasion des congés scolaires.
Pour la bonne marche de l’établissement, nous les prions de respecter scrupuleusement les dates de congés qui leur seront communiquées au début de chaque année scolaire.

• Retards :
Les enfants en retard ne peuvent se présenter à l’école qu’accompagnés de leurs parents ou munis d’une lettre explicative. Les retards répétés ou importants sont assimilables à des absences.

4- Vie scolaire

Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître ou du personnel de l’école et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Afin de créer les conditions favorables aux apprentissages et à l’épanouissement des enfants, les élèves ont l’obligation de respecter, les personnes qui les entourent (en ayant un langage approprié), le matériel et les locaux mis à leur disposition ainsi que les les règles du règlement intérieur, règles d’hygiène et de sécurité qui leur ont été apprises.

Les insultes, l’intimidation, le harcèlement et le colportage de mensonges est interdit.
Les moqueries ou le rejet vis-à -vis d’un enfant différent sera réprimandé.

Le maître doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités.
En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, le conseil des maîtres décidera des mesures appropriées avec l’accord des parents.

Tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit.
Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.
Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves, ou des maîtres, ou du personnel de l’école, peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
Dans les cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative.

Le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées devront obligatoirement participer à cette réunion. S’il apparaît, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision exceptionnelle de changement d’école pourra être prise par l’inspecteur de l’éducation nationale, sur proposition du directeur. Il s’agira alors d’une mesure de protection de l’élève avec l’objectif de reconstruire une relation éducative positive dans un autre établissement.

Il est particulièrement important d’encourager et de valoriser les comportements les mieux adaptés à l’activité scolaire : calme, attention, soin, entraide, respect d’autrui. À ce titre, diverses formes d’encouragement sont mises en place par l’équipe éducative, pour favoriser les comportements positifs.
5- Sécurité et usage des locaux, du matériel, hygiène

L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens, sauf lorsqu’il est fait application de l’article 25 de la loi n°83-663 du 22 juillet 1983, qui permet au maire d’utiliser, sous sa responsabilité, après avis du conseil d’école, les locaux scolaires pendant les heures ou les périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue.

• Hygiène :
•
Le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité.
Les enfants sont, en outre, encouragés par leur maître à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène.
Le travail du personnel de service doit être respecté. En cas de non respect caractérisé de ce travail, les enfants pourront être amenés à effectuer certaines actions de remise en état.
Les parents veillent à la propreté corporelle et vestimentaire de leur enfant et, devant la
recrudescence des parasitoses (poux...), vérifient souvent la chevelure.

• Sécurité :
Des exercices de sécurité ont lieu suivant la législation en vigueur. Les consignes de sécurité sont commentées par le maître et affichées dans chaque classe. Le registre de sécurité est communiqué au conseil d’école. Le directeur, de son propre chef ou sur proposition du conseil d’école peut saisir la commission locale de sécurité.

Dispositions particulières :
Par mesure de sécurité, il est interdit :
• de circuler à bicyclette,sur une trottinette ou avec des chaussures à roulettes dans la cour et à l’intérieur de l’école (sauf interventions sportives)
• de toucher aux vélos entreposés dans l’espace prévu pour leur stationnement
• de s’amuser aux robinets ou de se cacher dans les toilettes
• de rester ou de pénétrer dans les salles de classe ou dans les couloirs pendant les récréations sans avoir l’autorisation du maître et sous la surveillance de celui-ci
• d’introduire dans l’école tout instrument ou produit dangereux susceptible de provoquer des accidents (couteaux, cutters, bouteilles en verre, pistolets, amorces, pétards, allumettes...)
• de se livrer à des jeux et sports violents et de nature à causer des accidents pendant les récréations (pas de ballon en cuir, pas de balle de tennis ou de balles rebondissantes …)
• de courir ou de jouer au ballon sous le préau
• de lancer des cailloux, marrons, bâtons ou des boules de neige.

Un règlement de cour commun à l’école et aux services de cantine et périscolaire est édité.
Le fait de pénétrer dans l’enceinte de l’établissement scolaire, sans y être habilité ou y avoir été autorisé par les autorités compétentes, tombe sous le coup des dispositions du code pénal relatives à l’intrusion des personnes non autorisées

• Vie pratique

En dehors des heures d’ouverture de l’école, les enfants ne sont pas autorisés à pénétrer seuls dans les locaux scolaires.
Il ne doivent porter sur eux, ni sommes d’argent, ni bijoux (notamment les boucles d’oreilles longues, les bagues, les chaînes...), ni objets précieux.
L’école ne peut être tenue pour responsable de la perte de bijoux, de montres et objets rapportés à l’école.
Le port de tongs et de sabots ainsi que l’utilisation d’un parapluie à l’intérieur de l’école sont à proscrire.

Les téléphones portables et les jeux électroniques sont interdits.

Certains jeux (billes, cordes à sauter...) sont autorisés l’équipe enseignante dans la mesure où ils favorisent la vie sociale et la sécurité de la cour de récréation.
Ces jeux peuvent être immédiatement interdits si on constate qu’ils provoquent de la malveillance.

L’enfant qui se blesse, même légèrement doit prévenir immédiatement les enseignants chargés de la surveillance.

Les élèves respectent le matériel scolaire de l’école, leurs parents sont responsables de la remise en état ou du remplacement du matériel endommagé (livres...).
Les parents voudront bien veiller à ce que les livres prêtés soient protégés et respectés afin d’être rendus en bon état. Tout livre perdu ou détérioré devra être remplacé.

6- Surveillance et sécurité des enfants

La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées. Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en conseil des maîtres de l’école.

Les enfants sont rendus à leur famille, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge par un service de garderie d’étude ou de cantine.

Défense absolue est faite aux écoliers de pénétrer dans la cour et dans les locaux scolaires avant l’heure fixée, même si les portes sont ouvertes, la surveillance des maîtres ne s’exerçant que pendant les heures rég1ementaires.

Un enfant ne peut sortir avant l’heure réglementaire, sauf en cas d’urgence, et avec la permission du maître. Dans ce cas, une demande écrite doit être adressée au directeur par les parents qui doivent venir chercher leur enfant à l’école.

Les enfants non accompagnés, à l’issue des classes, se rendent directement chez leurs parents. Tous les mouvements d’ensemble (entrées, sorties) doivent se faire en ordre et dans le calme.
En fin de demi -journée, les élèves sortent de l’école sans courir, se bousculer et sans gêner la circulation.

L’accès aux locaux scolaires pour les parents ne peut se faire que sur autorisation du directeur ou d’un enseignant. Les élèves étant sous la responsabilité des enseignants, les interventions de parents au près d’enfants à l’intérieur de l’enceinte scolaire est strictement interdite. Les élèves entrent sous la responsabilité de leurs parents dès qu’ils franchissent le portail aux heures de sortie.
Par contre, les sorties scolaires sont sous l’entière responsabilité des enseignants.

Les rendez-vous sont fixés à l’avance, par écrit. Ils ont lieu en dehors du temps scolaire. Les enfants et les parents ne peuvent aller récupérer des affaires oubliées après la classe qu’avec l’autorisation d’un enseignant ou d’un membre du personnel de l’école.

En cas d’urgence Il est demandé aux familles d’avertir l’école pour tout changement apporté à la fiche de renseignements donnée en début d’année de façon à pouvoir, en cas d’urgence, les joindre dans la journée.

• Enfant malade :

Le personnel de l’école n’est pas habilité à soigner les enfants, hormis les « petits soins ». Les familles sont donc tenues de venir chercher leur enfant malade après appel de l’école, dans les plus brefs délais, afin de consulter le médecin.

• Accident :
•
Le directeur appelle le SAMU puis prévient les parents. Le médecin régulateur juge s’il doit envoyer l’enfant à l’hôpital en ambulance privée aux frais de la famille ou par voiture de pompiers.
En tout état de cause, la famille reste responsable de la santé de son enfant et doit le rejoindre dans les plus brefs délais. Chaque accident survenu à l’école fait l’objet d’un rapport précisant les circonstances et les conditions de sécurité qui avaient été
mises en place. Un exemplaire de ce rapport est remis à la famille, un autre est envoyé à l’inspecteur de l’éducation nationale

• Santé :

Les enfants atteints d’allergies ou d’intolérance alimentaire, de troubles de la santé compatibles avec une scolarité normale (à l’exclusion des maladies aiguës) seront accueillis à l’école selon certaines règles en vigueur.

Un projet d’accueil individualité (PAI) sera réalisé à la demande des familles par le directeur de l’école en collaboration avec le médecin scolaire, à partir des besoins thérapeutiques définirs par le médecin traitant ou l’organisme suivant l’enfant. Ce PAI définira les adaptations ou traitements à apporter à la vie de l’élève durant l’ensemble de son temps scolaire (aménagement du temps, prise de médicaments...)

Sans ce PAI, aucun médicament ne peut être remis ou administré aux enfants par le maître ou un responsable adulte de l’école, même avec une ordonnance.

• Assurance :
•
l’assurance scolaire ne constitue pas une obligation en ce qui concerne les activités obligatoires se déroulant pendant le temps scolaire. Cependant, nous attirons l’attention des familles sur l’intérêt qu’elles ont à contacter une assurance scolaire qui couvre non seulement le risque de dommage causé à l’élève mais également le risque de dommage causé par lui.

7- Sorties et participations de personnes étrangères à l’enseignement

Une charte a été rédigée et sera distribuée aux parents accompagnateurs.

8- Concertation entre les familles et les enseignants

Les parents qui accompagnent leurs enfants à l’école sont priés de bien vouloir les laisser à la porte de l’école, sans avoir à pénétrer dans le hall.

• Réunions
Chaque début d’année, le directeur convoque une réunion des parents d’élèves pour présenter l’organisation générale de l’école. À cette réunion, sont conviés à prendre la parole les représentants des fédérations des parents d’élèves et un représentant de la municipalité. Les parents de chaque classe sont réunis à chaque rentrée scolaire par le maître pour présenter les objectifs, les projets, les activités spécifiques à la classe. Au cours de l’année scolaire, d’autres réunions peuvent être organisées par les maîtres ou le directeur de l’école en fonction des nécessités.

• Rendez-vous
S’ils désirent avoir un entretien avec un enseignant, les parents voudront bien, sauf cas de réelle urgence, prendre un rendez-vous par l’intermédiaire de leurs enfants, ce qui permettra au personnel enseignant de préparer l’entretien plus efficacement.

• Correspondance
Chaque enfant a un cahier de correspondance dans lequel les parents prennent connaissance des informations concernant la vie de l’école ou de la classe en les signant, si besoin, ils peuvent communiquer avec l’enseignant dans ce même cahier. Les parents doivent contrôler et signer le livret trimestriel. Ils sont également informés par les travaux de la classe et les cahiers qui leur sont régulièrement communiqués. En fin d’année scolaire, ils prennent connaissance et signent le dossier scolaire qui suit l’enfant tout au long de sa scolarité.

• Conseil d’école
Un conseil d’école, regroupant les représentants élus des parents d’élèves, les enseignants, un délégué départemental de l’éducation nationale, un représentant de la municipalité et, à l’invitation du directeur, toute personne intervenant dans l’école, se réunit une fois par trimestre pour prendre connaissance et réfléchir à la vie de l’école, aux actions éducatives et pédagogiques entreprises et pour évoquer et tenter de résoudre les problèmes qui peuvent se poser.

9- Coopérative scolaire

Elle permet de faire face à des dépenses non prévues dans le budget global de fonctionnement. L’argent sera donc utilisé pour des sorties culturelles, des projets de classes, participation à des actions de circonscription, de l’OCCE, abonnements, etc.